Droit moral : le retour de la vengeance

Les dis­cus­sions et polé­miques se mul­ti­plient ces der­niers jours sur la ques­tion du droit moral, en marge de la grande guerre du P2P, qui porte exclu­si­ve­ment sur les droits patri­mo­niaux bien sûr.

C’est d’abord la « sor­tie » d’Hervé Le Cros­nier contre la cam­pagne publi­ci­taire de Leclerc, repo­sant sur un détour­ne­ment des affiches réa­li­sées en mai 68 par l’Atelier Popu­laire. Débats intenses sur la liste escape-​l et sur les forums de Fra­ma­soft qui publie sa tribune.

Mais c’est sur­tout la polé­mique nais­sante (ou récur­rente ?) autour des licences Crea­tive Com­mons et les rela­tions qu’elles entre­tiennent avec le droit moral qui m’intéresse plus par­ti­cu­liè­re­ment. Tout com­mence avec un article de l’éditorialiste de la BBC, Bill Thom­son, qui reproche à Law­rence Les­sig et au mou­ve­ment de la « free culture » en géné­ral, de pro­pa­ger une concep­tion US du droit d’auteur, qui ne connaît pas la notion de droit moral. Or, pré­cise Thom­son, la ques­tion n’est pas sans impor­tance car il est cho­quant pour un auteur d’être réuti­lisé dans un esprit ou par des per­sonnes avec les­quels il est en total désaccord.

Law­rence Les­sig lui répond dans son blog en mon­trant que les licences CC ne « dis­qua­li­fient » pas la notion de droit moral, mais qu’elles ne sont tout sim­ple­ment pas adap­tées pour trai­ter cette ques­tion. L’argument me semble assez juste en soi, mais en l’espèce, il res­semble un peu à une pirouette qui ne résoud pas la question.

Par exemple, au même moment, un abonné de la liste de dis­cus­sion por­tant sur les licences cc-​fr, pose la même ques­tion, mais in concreto : il fait des pho­tos de groupes musi­caux, il veut bien que les fan­zines les uti­lisent libre­ment sans lui payer une quel­conque rému­né­ra­tion, mais il sou­haite contrô­ler les condi­tions dans les­quelles cela se ferait. En un mot, il veut pou­voir conti­nuer à exer­cer son droit moral sur l’utilisation qui est faite de ses photos…Que lui répondre ?

Il y a là un effet de ciseau : les licences cc ont été conçues pour aider les auteurs qui veulent dif­fu­ser lar­ge­ment leurs oeuvres à le faire en leur don­nant un ins­tru­ment juri­dique qui cor­res­pondent à leur besoin. Mais ces licences ont un tel suc­cès que beau­coup de gens cherchent à les uti­li­ser sans être du tout d’accord avec les prin­cipes qui les régissent [1]. Et dans ce cas, il ne faut pas tenter à tout coup de les faire entrer dans le cadre ; mieux vaut leur expliquer que le droit d'auteur "par défaut" leur convient très bien ; il leur suffit dans ce cas de délivrer des autorisations de manière individuelle.

Cette pro­blé­ma­tique, de l’usage du droit moral, est très dif­fé­rente de la ques­tion de l’adaptation des licences cc (d’origine amé­ri­caine) en droit fran­çais, du fait du carac­tère inalié­nable du droit moral pour ce der­nier. Il semble que la ques­tion ait été réso­lue assez vite au début du pro­jet de « fran­ci­sa­tion » de ces licences.

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