Archives mensuelles : septembre 2009

Modèles économiques pour l’édition numérique : l’exemple d’Elsevier

Else­vier est un bon exemple de la manière dont les entre­prises domi­nant l’époque de l’imprimé ont su prendre le tour­nant du numé­rique, et tentent, avec dif­fi­culté, de réin­ven­ter un modèle d’affaire aussi ren­table que par le passé.
Fon­dée en 1880 à Rot­ter­dam, la mai­son Else­vier a cer­tai­ne­ment su anti­ci­per tous les tour­nants his­to­riques qu’a pris le sec­teur des publi­ca­tions scien­ti­fiques : c’est d’abord, au moment de sa fon­da­tion, l’installation des revues scien­ti­fiques modernes comme sup­port cen­tral à la com­mu­ni­ca­tion des résul­tats de la recherche dans les dif­fé­rentes dis­ci­plines. Puis, au len­de­main de la seconde guerre mon­diale, du fait en par­ti­cu­lier de l’exil depuis le début des années trente de la plu­part des savants ger­ma­no­phones puis de l’Europe conti­nen­tale entière vers les Etats-​Unis, la mon­tée en puis­sance de la langue anglaise comme lin­gua franca du monde scien­ti­fique. Dans les années 60, la société s’internationalise en s’implantant dura­ble­ment aux Etats-​Unis. A par­tir des années 80, elle entre dans le bal des fusions-​acquisitions qui touchent le sec­teur, en ava­lant suc­ces­si­ve­ment North Hol­land, puis Per­ga­mon, The Lan­cet, Cell Press, Aca­de­mic Press, Har­court, parmi bien d’autres, et fina­le­ment fusion­ner avec l’éditeur de presse pro­fes­sion­nelle et grand public Reed pour for­mer le groupe Reed Else­vier. Dès les années 80, Else­vier s’est inté­ressé à la trans­mis­sion par voie élec­tro­nique des articles de ses revues, vers les biblio­thèques uni­ver­si­taires. De manière assez inté­res­sante, il appa­raît d’ailleurs que cette pre­mière expé­ri­men­ta­tion cher­chait à répondre au prêt inter-​bibliothèques qui, grâce à la géné­ra­li­sa­tion des pho­to­co­pieuses au cours de la décen­nie pré­cé­dente, leur per­met­tait de se répar­tir les abon­ne­ments aux revues. Arri­vant trop tôt eu égard à la matu­rité des tech­no­lo­gies de consul­ta­tion sur sup­port élec­tro­nique, le projet,surnommé « Ado­nis » fut un échec, aban­donné au bout de quelques années. Il fut suivi, dans les années 90, par le pro­jet Tulip, un peu plus heu­reux, et qui débou­cha en 1997, sur la mise en place d’un por­tail web d’accès direct à la tota­lité du cata­logue pro­posé par Else­vier : Science Direct. Le ser­vice Science Direct offre aujourd’hui un accès à près de 2500 revues scien­ti­fiques, 9 mil­lions d’articles et 6000 livres.
Ser­vice à accès res­treint, Science Direct s’adresse aux biblio­thèques de recherche et uni­ver­si­taires sur sous­crip­tion. Les prin­cipes de tari­fi­ca­tion adop­tés par Science Direct sont d’une grande com­plexité, et cette com­plex­sité est en par­tie due à la dif­fi­culté de gérer la tran­si­tion du papier à l’électronique. Ainsi, Else­vier distingue-​t-​il pour son ser­vice deux sys­tèmes différents :
- un sys­tème d’abonnement, conçu comme le moyen pour une biblio­thèque de conti­nuer à acqué­rir les nou­veaux numé­ros de revues dont elle pos­sède une col­lec­tion sur sup­port papier. Dans ce cas, le prix de la licence varie en fonc­tion du nombre de titres, des prix d’abonnements à la ver­sion papier des dif­fé­rents titres, mais aussi des ser­vices dont la biblio­thèque veut béné­fi­cier (droit d’archivage local, accès à des col­lec­tions sup­plé­men­taires, accès aux articles sous presse)
- un sys­tème d’accès, tota­le­ment indé­pen­dant du papier, qui donne droit d’accès à des « bou­quets de titres », sans archi­vage local pos­sible. Ici, la tari­fi­ca­tion est sur­tout établie en fonc­tion du nombre d’utilisateurs décla­rés et de la pré­vi­sion d’usage (nombre de télé­char­ge­ments) moyenne sur un an. L’éditeur a for­maté son offre pour des ins­ti­tu­tions types : agences gou­ver­ne­men­tales, petites uni­ver­si­tés, busi­ness schools, entre­prises. Il doit être com­pris comme un « prix de gros » établi sur un nombre prévu de télé­char­ge­ments d’articles, cha­cun d’entre eux étant d’ailleurs pos­sible à tout inter­naute, sur la base d’une tari­fi­ca­tion à l’unité ( prin­cipe du « pay-​per-​vew »).
Pour résu­mer, le sys­tème de tari­fi­ca­tion pro­posé par Else­vier balance entre une fac­tu­ra­tion sur les conte­nus indé­pen­dam­ment des usages (c’est le prin­cipe tra­di­tion­nel de l’abonnement), et une fac­tu­ra­tion sur les usages de lec­ture, qui obéit à des prin­cipes tout dif­fé­rents. Le manque d’expérience de la plu­part des pres­ta­taires sur ce der­nier type d’offre incite à la pru­dence : alors que 90% des sous­crip­tions au bou­quet de revues Else­vier, se fait via Science Direct, c’est-à-dire sur sup­port élec­tro­nique, il devient de plus en plus aber­rant que les tarifs des abon­ne­ment soient établis sur la base de ceux pra­ti­qués pour la ver­sion papier. Le modèle a pour­tant un énorme avan­tage sur tous les autres : il est pra­ti­qué, connu depuis des décen­nies, et surtout…extrêmement ren­table ! Ainsi pour l’année 2006, Else­vier annon­çait un béné­fice de 580 mil­lions d’euros pour un chiffre d’affaire de 2,286 milliards…

5 exceptions et 3 étapes

L’exception péda­go­gique et de recherche (Art. L 122 – 5 3°e) : L’auteur ne peut s’opposer à la repro­duc­tion ou à la repré­sen­ta­tion d’une oeuvre « à des fins exclu­sives d’illustration dans le cadre de l’enseignement et de la recherche ». Le public doit être com­posé majo­ri­tai­re­ment d’élèves, d’étudiants, d’enseignants ou de cher­cheurs direc­te­ment concer­nés. Ne sont pas concer­nées par cette excep­tion les oeuvres conçues à des fins péda­go­giques, les par­ti­tions de musique et les oeuvres réa­li­sées pour une édition numé­rique de l’écrit. L’exception péda­go­gique et de recherche donne lieu à une rému­né­ra­tion for­fai­taire de l’Etat auprès des ayants droits.
L’exception pour copie tech­nique (Art. L 122 – 5 6°). La repro­duc­tion d’une œuvre ne peut être inter­dite par l’auteur en ce qui concerne « la repro­duc­tion pro­vi­soire pré­sen­tant un carac­tère tran­si­toire ou acces­soire, lorsqu’elle est une par­tie inté­grante et essen­tielle d’un pro­cédé tech­nique ». Il s’agit ici des copies en cache sur les ser­veurs qui per­mettent une meilleure trans­mis­sion des fichiers sur Inter­net. Les logi­ciels et les bases de don­nées ne sont pas concer­nés par cette exception.
L’exception pour les per­sonnes han­di­ca­pées (Art. L 122 – 5 7°) : l’auteur ne peut empê­cher « la repro­duc­tion et la repré­sen­ta­tion par des per­sonnes morales et par les établis­se­ments ouverts au public, tels que biblio­thèques, archives, centres de docu­men­ta­tion et espaces cultu­rels mul­ti­mé­dia, en vue d’une consul­ta­tion stric­te­ment per­son­nelle de l’oeuvre par des per­sonnes atteintes d’une ou de plu­sieurs défi­ciences des fonc­tions motrices, phy­siques, sen­so­rielles, men­tales, cog­ni­tives ou psy­chiques ». Cette excep­tion est très enca­drée, puisque le niveau de han­di­cap per­met­tant d’accéder à ces copies est fixé par décret en Conseil d’Etat et les orga­nismes effec­tuant ces copies doivent four­nir la preuve de leur engagement.
L’exception à fins de conser­va­tion (Art. L 122 – 5 8°) : ne peut être empê­chée « la repro­duc­tion d’une oeuvre, effec­tuée à des fins de conser­va­tion ou des­ti­née à pré­ser­ver les condi­tions de sa consul­ta­tion sur place par des biblio­thèques acces­sibles au public, par des musées ou par des ser­vices d’archives »
L’exception de repré­sen­ta­tion d’une œuvre d’art (Art. L 122 – 5 9°) : l’auteur « d’une oeuvre d’art gra­phique, plas­tique ou archi­tec­tu­rale » ne peut en empê­cher la repro­duc­tion ou repré­sen­ta­tion « par voie de presse écrite, audio­vi­suelle ou en ligne, dans un but exclu­sif d’information immé­diate et en rela­tion directe avec cette der­nière, sous réserve d’indiquer clai­re­ment le nom de l’auteur. » Cette der­nière excep­tion n’a en réa­lité que peu de rap­port avec les pro­blé­ma­tiques propres au numé­rique. Elle vise à faci­li­ter le tra­vail de la presse empê­ché par les débor­de­ments dans la juris­pru­dence du droit à l’image.
Dans tous les cas, ces excep­tions sont sou­mises à des condi­tions qui prennent la forme d’un « test en trois étapes » intro­duit en 1967 dans la conven­tion de Berne, puis repris dans les accords de l’OMPI, la direc­tive EUCD et fina­le­ment la loi DADVSI : ces excep­tions ne peuvent s’appliquer que si elles
- portent sur des cas spéciaux
- ne portent pas atteinte à l’exploitation nor­male des œuvres
- ne portent pas pré­ju­dice aux inté­rêts des auteurs
Un célèbre arrêt rendu par la Cour de Cas­sa­tion en février 2006 (déci­sion Mul­hol­land Drive) refu­sait ainsi au pos­ses­seur d’un DVD l’exception de copie pri­vée, empê­chée de fait par les DRM pré­sents sur le disque, au motif que leur déver­rouillage entraî­ne­rait un risque de pira­tage trop impor­tant pour l’éditeur. Cette déci­sion a clai­re­ment été com­men­tée comme une inter­pré­ta­tion maxi­ma­liste du test des trois étapes, mais elle illustre bien com­ment cette dis­po­si­tion peut neu­tra­li­ser une excep­tion aussi impor­tante que celle de copie pri­vée au pro­fit de la léga­li­sa­tion des DRM.

Cré­dits pho­to­gra­phiques : dice ano­ther day, par Topher 76, en by-​nd 2.0 sur Flickr

Conférences sur l’édition électronique 7 – 11 septembre à Marseille

Toute la semaine pro­chaine, le Cléo orga­nise son « Uni­ver­sité d’été de l’édition élec­tro­nique ouverte » à Mar­seille. Il s’agit en réa­lité d’une semaine de for­ma­tion à l’édition élec­tro­nique, conçue essen­tiel­le­ment pour les pro­fes­sion­nels et dont les ins­crip­tions sont closes.

Chaque soir cepen­dant, de 18 à 19h, nous orga­ni­sons une série de confé­rences ouvertes au public au cours des­quels des per­son­na­li­tés de pre­mier plan viennent nous aider à réflé­chir à l’avenir de la lec­ture, de l’écriture, du livre, de la culture à l’ère numé­rique. Nous dis­po­sons d’un grand amphi­théâtre à l’Université de Pro­vence pour accueillir tous ceux qui sont inté­res­sés ; n’hésitez donc pas à venir, l’entrée est libre.

A noter, le ven­dredi 11 sep­tembre, la der­nière confé­rence de clô­ture se dérou­lera sous la forme d’une table-​ronde dans la magni­fique biblio­thèque de l’Alcazar. Là encore, l’entrée est libre.

Voici donc, pour les per­sonnes inté­res­sées, le pro­gramme com­plet de la série de conférences :

Mar­seille et Aix-​en-​Provence, du 7 au 15 septembre

Pro­gramme

Cam­pus St Charles : amphi Charves, 18h

Lundi 7 - Cultures numé­riques : ce à quoi il faut s’attendre
Milad Doueihi, Uni­ver­sité de Glasgow

Mardi 8 — Le droit d’auteur au défi du numé­rique
Phi­lippe Aigrain, Sopins­pace

Mer­credi 9 — Où va l’édition élec­tro­nique ?
Hubert Guillaud, Inter­ne­tActu /​La Feuille /​Fing

Jeudi 10 - L’impression à la demande : une révo­lu­tion pour l’objet-livre ?
Luc Spoo­ren, Uni­book
Vir­gi­nie Clays­sen, Edi­tis

Biblio­thèque de l’Alcazar — BMVR, 18h

Ven­dredi 11 - « Demain, le livre. La révo­lu­tion a déjà com­mencé » — Table-​ronde avec Vir­gi­nie Clays­sen, Hubert Guillaud, Marin Dacos

MMSH, Aix-​en-​Provence : amphi G. Duby, 10h-​13h

Mardi 15 — L’édition élec­tro­nique ouverte : chan­ge­ment de para­digme ?
Table-​ronde

Entrée libre

Ren­sei­gne­ments : cleo​.cnrs​.fr | 04 88 57 69 40

Avec le sou­tien de l’Institut des sciences humaines et sociales du CNRS, du Très grand équi­pe­ment Ado­nis, de l’Institut des sciences de l’homme, de la Mai­son médi­ter­ra­néenne des sciences de l’homme (Pôle Images-​Sons et ANR IMASUD), des Presses uni­ver­si­taires de Lyon, d’OAPEN et d’UniBook.

L’affiche à télé­char­ger : affiche « L’avenir du livre en questions »